Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACCHOUSE
VELTRI EMMANUEL

Numéro de dépôt :
3760755
Date de dépôt :
17/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
17/08/2020
BACCHOUSE de VELTRI EMMANUEL

Présentation de la marque BACCHOUSE

Déposée le 17 août 2010 par VELTRI EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « BACCHOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est VELTRI EMMANUEL domicilié(e) 11 Bvd Cointet Res Croix des Gardes - 06400 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VELTRI EMMANUEL domicilié(e) 11 Bvd Cointet Res Croix des Gardes - 06400 - CANNES - France.

La marque BACCHOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760755.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACCHOUSE est expirée depuis le 17 août 2020.


VELTRI EMMANUEL - 11 Bvd Cointet Res Croix des Gardes - 06400 - CANNES - France


VELTRI EMMANUEL - 11 Bvd Cointet Res Croix des Gardes - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.