Déposée par voie électronique le 11 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VELTA EUROJAUGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VIATERMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VELTA EUROJAUGE domicilié(e) 17a rue des Cerisiers 67117 FURDENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 748 232 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé 67080 STRASBOURG CEDEX - France.
La marque VIATERMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIATERMA est expirée depuis le 11 janvier 2021.
VELTA EUROJAUGE a également déposé les autres marques suivantes : EUROJAUGE , TERRA SERVICE
VELTA EUROJAUGE, Société à Responsabilité Limitée - 17a rue des Cerisiers 67117 FURDENHEIM - France - SIREN 319748232
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé 67080 STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Caillebotis métalliques, carrelages métalliques, clapets de conduites d'eau en métal, colliers d'attaches métalliques pour tuyaux, conduites d'eau métalliques, conduites métalliques de chauffage central, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, coudes de tuyaux métalliques, panneaux métalliques pour la construction, revêtements de parois métalliques (construction), pattes d'attaches de câbles ou de tubes métalliques, plafonds métalliques, planchers métalliques, soupapes métalliques autres que parties de machines, tubes métalliques, tuyauterie métalliques, tuyaux métalliques, raccords de tuyaux métalliques, vannes métalliques autres que parties de machines. ;
Installations de chauffage à eau chaude, chaudières de chauffage, alimentateurs de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, appareils électriques de chauffage, accumulateurs de chaleur, accumulateurs de vapeur, aérothermes, brûleurs, calorifères, capteurs solaires (chauffage), carneaux de chaudières de chauffage, filaments électriques chauffants, installations de chauffe, chauffe-bain, chauffe-eau, chaufferettes, cheminées d'appartements, collecteurs solaires (chauffage), accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz, installation de conduites d'eau, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, conduits (parties d'installations sanitaires), accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau, appareils à filtrer l'eau, appareils de prise d'eau, installations de conduites d'eau, installations de distribution d'eau, installations pour l'approvisionnement d'eau, installations pour le refroidissement de l'eau, réchauffeurs d'eau (appareils), refroidisseurs d'eau (installations), réservoirs d'eau sous pression, échangeurs thermiques, économiseurs de combustibles, foyers, générateurs de vapeur autres que parties de machines, refroidisseurs de liquides (installations), plaques chauffantes, plaques de chauffage, poêles (appareils de chauffage), pompes à chaleur, radiateurs (chauffage), radiateurs électriques, réchauffeurs d'air, réchauffeurs d'eau (appareils), récupérateurs de chaleur, appareils et installations de refroidissement, accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, régulateurs de tirage (chauffage), robinets, robinets de canalisations, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, serpentins (parties d'installations de chauffage ou de refroidissement), soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs, vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage), vases d'expansion pour installations de chauffage central, bouchons de radiateurs, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, appareils de climatisation, installations de climatisation, appareils de conditionnement d'air, installations de conditionnement d'air, souffleries (parties d'installations d'aération), ventilateurs (climatisation), appareils de ventilation (climatisation). ;
Armatures non métalliques pour conduites, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur, clapets en caoutchouc, écorces pour l'isolation acoustique, feuilles métalliques isolantes, feutres pour l'isolation, fibres de verre pour l'isolation, tissus en fibre de verre pour l'isolation, garnitures d'étanchéité, isolants, joints, laine de verre pour l'isolation, manchons de tuyaux non métalliques, manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines, mastics pour joints, raccords de tuyaux non métalliques, revêtements d'amiante, rondelles en caoutchouc ou en fibres vulcanisées, rubans isolants, tuyaux flexibles non métalliques, valves en caoutchouc ou en fibres vulcanisées. ;
Bois de construction, bois de placage, bois façonné, boiseries, caillebotis non métalliques, carrelages non métalliques, clapets de conduites d'eau ni en métal ni en matières plastiques, conduites d'eau non métalliques, conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, lames de parquets, lattes non métalliques, parquets, pierres de construction, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, planches (bois de construction), tuyaux rigides non métalliques (construction). ;
Services de pose et de réparation de surfaces chauffantes ou réfrigérantes, nettoyage et réparation de chaudières, installation et réparation de chauffages, nettoyage et réparation de boilers, entretien et réparation de brûleurs, installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, installation et conditionnement d'appareils de réfrigération, informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction.
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