Déposée le 9 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VELTA EUROJAUGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EUROJAUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-34 du 21 août 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VELTA EUROJAUGE domicilié(e) 17a rue des Cerisiers - 67117 - FURDENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 748 232 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) Bât. A – Appt 7D, 848 AVENUE DE LA RÉPUBLIQUE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.
La marque EUROJAUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EUROJAUGE arrivera à expiration en date du 9 juillet 2028.
VELTA EUROJAUGE a également déposé les autres marques suivantes : VIATERMA , TERRA SERVICE
VELTA EUROJAUGE, Société par Actions Simplifiée - 17a rue des Cerisiers - 67117 - FURDENHEIM - France - SIREN 319748232
CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - Bât. A – Appt 7D, 848 AVENUE DE LA RÉPUBLIQUE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France
Inscription le 12 février 2009 - Changement de dénomination n°490858 - Publication au BOPI 2009-02-12
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2008 n°2381074 - Publication au BOPI 2008-07-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52
Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34
Inscription le 5 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°727865 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-05
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2018 n°2686916 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-07-05
Appareils de mesure et de contrôle, avertisseurs acoustiques, aéromètres, clapets de sécurité, valves, instruments de contrôle de chaudières, manomètres, cloches de signalisation, appareils électriques de contrôle, appareils de contrôle de chaleur, niveaux d'eau, jauges, verres pour niveaux d'eau, détecteurs, limiteurs de remplissage. Accumulateurs de chaleur, accumulateurs de vapeur, récupérateurs de chaleur, carneaux de chaudières de chauffage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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