Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOMOUSS
VELOX S.A

Numéro de dépôt :
1658371
Date de dépôt :
21/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1997

Présentation de la marque VELOMOUSS

Déposée le 21 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) VELOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VELOMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VELOX domicilié(e) 29 bis, rue Jean Moulin, 95100 ARGENTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque VELOMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOMOUSS est expirée depuis le 21 décembre 1997.

VELOX a également déposé les autres marques suivantes : VELOX , AFRICOL , PRESTINE , VELOUTE VELOX , GUIDOMOUSS , GUIDOMOUSS , Velox , TRESSOMOUSS , PRIMAIRE D ACCROCHAGE , Velox


VELOX S.A - 29 bis, rue Jean Moulin, 95100 ARGENTEUIL - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Rubans adhésifs ou non pour guidons de bicyclettes, volants de voitures et poignées d'instruments et appareils divers

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.