VELOSCOOT, Société par Actions Simplifiée SAINTRONIC, Société par Actions Simplifiée VELEXYS, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3961464
Date de dépôt :
16/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/11/2022
Présentation de la marque MOBILITE INTELLIGENTE
Déposée le 16 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VELOSCOOT, la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINTRONIC, la Société à Responsabilité Limité (SARL) VELEXYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MOBILITE INTELLIGENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) VELOSCOOT domicilié(e) 4 bis rue Clos de l'Ormeau, Zone Artisanale Clos de l'Ormeau - 86130 - ST GEORGES BAILLARGEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINTRONIC domicilié(e) L'ormeau de Pied, Parc Atlantique - 17100 - SAINTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) VELEXYS domicilié(e) 7 Les Ouches - 17250 - LES ESSARDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme DEVYVER STEPHANIE domicilié(e) 4 RUE PAUL MESPLE, BASSO CAMBO – WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque MOBILITE INTELLIGENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILITE INTELLIGENTE est expirée depuis le 16 novembre 2022.
VELOSCOOT a également déposé les autres marques suivantes : PLIOS
VELOSCOOT, Société par Actions Simplifiée - 4 bis rue Clos de l'Ormeau, Zone Artisanale Clos de l'Ormeau - 86130 - ST GEORGES BAILLARGEAUX - France - SIREN 4
SAINTRONIC, Société par Actions Simplifiée - L'ormeau de Pied, Parc Atlantique - 17100 - SAINTES - France - SIREN 4
VELEXYS, Société à Responsabilité Limitée - 7 Les Ouches - 17250 - LES ESSARDS - France - SIREN 5
SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme DEVYVER STEPHANIE - 4 RUE PAUL MESPLE, BASSO CAMBO – WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement avec modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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