Déposée le 1 août 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VELONAUTE LYON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « velonaute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-36 du 5 septembre 2008.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VELONAUTE LYON domicilié(e) 35 Rue Tronchet - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 173 379 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, M. FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 Rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque velonaute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3592148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque velonaute arrivera à expiration en date du 1 août 2028.
VELONAUTE LYON, SARL - 35 Rue Tronchet - 69006 - LYON - France - SIREN 511173379
MARK & LAW, M. FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 Rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36
Inscription le 10 août 2009 - Retrait partiel n°503806 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10
Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39
Inscription le 18 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584489 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-18
Renouvellement sans limitation le 19 février 2019 n°2706981 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-02-19
Antivols pour véhicules ; bicyclettes ; béquille, cadre, chambre à air, freins, guidons, indicateurs de direction, jantes, pompes, rayons, selles, moteurs, moyeux, garde-boue, pédales, sonnettes pour bicyclettes ; trousse pour la réparation des chambres à air ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; cycles ; vélomoteurs ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; sièges de vélo pour enfants ; tricycles ; triporteurs ; trotinettes ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules ; véhicules électriques. ;
Assistance en cas de panne de bicyclettes et bicyclettes électriques (réparation) ; nettoyage, entretien et réparation de cycles, bicyclettes, bicyclettes électriques et vélomoteurs ; remise à neuf (rénovation) de cycles et vélomoteurs usés ou partiellement détruits ; rénovation de cycles, bicyclettes, bicyclettes électriques et vélomoteurs. ;
Informations en matière de transport ; livraison de marchandises ; location de véhicules, à savoir location de cycles, bicyclettes, vélomoteurs et vélos électriques ; organisation d'excursions à bicyclettes ; services de parc de stationnement pour cycles et deux-roues ; location de places de stationnement pour cycles et deux-roues ; visites touristiques en vélo ; assistance en cas de panne de deux-roues.
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