Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VELOLAND LE VELO PAR NATURE
VELOLAND INTERNATIONAL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
93461370
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2023

Présentation de la marque VELOLAND LE VELO PAR NATURE

Déposée le 26 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VELOLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELOLAND LE VELO PAR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VELOLAND INTERNATIONAL domicilié(e) 12 quai du Commerce - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 914 494 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GASQUET domicilié(e) Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque VELOLAND LE VELO PAR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VELOLAND LE VELO PAR NATURE est expirée depuis le 26 mars 2023.

VELOLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : VELOLAND , VELOLAND CITY


VELOLAND INTERNATIONAL, Société à responsabilité limitée - 12 quai du Commerce - 69009 - LYON - France - SIREN 492914494


Cabinet GASQUET - Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Inscription le 21 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401556 - Publication au BOPI 2004-10-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2003 n°2239488 - Publication au BOPI 2003-03-14

Inscription le 25 septembre 2008 - Changement d'adresse n°483271 - Publication au BOPI 2008-09-25

Inscription le 1 décembre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°486236 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 28 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401682 - Publication au BOPI 2004-10-28

Inscription le 8 mars 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°451601 - Publication au BOPI 2007-03-08

Inscription le 1 février 2007 - Gage constitué n°451421 - Publication au BOPI 2007-02-01

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Errata sur les inscriptions - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Renouvellement avec limitation le 4 février 2013 n°2520831 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-04

Bicyclettes, boyaux pour bicyclettes, antivols pour bicyclettes, béquilles de bicyclettes, bandages pour bicyclettes, cadres de bicyclette, chambres à air pour bicyclettes, filets pour bicyclette, freins de bicyclettes, guidons de bicyclettes, indicateurs de direction pour bicyclettes, jantes de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, chaines de bicyclettes, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, garde-boue pour bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, pédales de bicyclettes, porte-bagages de bicyclettes, roues de bicyclettes. Vêtements, chaussures, chapellerie, destinés à la pratique du cyclisme, habillement de cycliste. Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale. Services de réparation et d'entretien de cycles non motorisés, rechapage ou vulcanisation de pneus.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.