Marque renouvelée - Marque en vigueur

VELOLAND CITY
VELOLAND INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3059247
Date de dépôt :
16/10/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2030
VELOLAND CITY de VELOLAND INTERNATIONAL

Présentation de la marque VELOLAND CITY

Déposée le 16 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VELOLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VELOLAND CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VELOLAND INTERNATIONAL domicilié(e) 24 CHEMIN DE LA CROIX, 74600 SEYNOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 914 494 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, société anonyme, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) 2-6 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque VELOLAND CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VELOLAND CITY arrivera à expiration en date du 16 octobre 2030.

VELOLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : VELOLAND LE VELO PAR NATURE , VELOLAND


VELOLAND INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 24 CHEMIN DE LA CROIX, 74600 SEYNOD - France - SIREN 492914494


NOVAGRAAF FRANCE, société anonyme, Mme DI MAGGIO Alexandra - 2-6 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE - France


Inscription le 21 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401556 - Publication au BOPI 2004-10-21

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-49

Inscription le 25 septembre 2008 - Changement d'adresse n°483271 - Publication au BOPI 2008-09-25

Inscription le 1 décembre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°486236 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 1 février 2007 - Gage constitué n°451421 - Publication au BOPI 2007-02-01

Inscription le 28 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401682 - Publication au BOPI 2004-10-28

Inscription le 8 mars 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°451601 - Publication au BOPI 2007-03-08

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Errata sur les inscriptions - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2010 n°2451416 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-24

Inscription le 22 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706544 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-22

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2020 n°2760132 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-23

Cycles ; accessoires pour cycles à savoir : avertisseurs sonores, bandages, béquilles, boyaux, cadres, chambres à air, engrenages, freins, garde-boue, guidons, jantes, manivelles, moyeux, pédales, pneumatiques, pompes, rayons, roues, selles, sonnettes ; dérailleurs, câbles de freins ou de dérailleurs ; véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Maillots de sport, combinaisons et survêtements de sport, vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; dossards, casquettes chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité en ligne sur un réseau de communication informatique ; recherche d'information dans des fichiers électroniques pour des tiers ; location de temps pulicaire sous tout moyen de communication. Entretien et réparation de cycles, traitement contre la rouille ; constructions, réparation ; services d'installation ; services d'installation de hardware. Location de cycles, organisation d'excursions, croisières, voyages, accompagnements de voyageurs ; transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; gardiennage de données ou de documents stockés électroniquement. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que la conversion physique (e.g. programmation) ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de documents d'un support physique vers un support électronique (e.g. numérisation) ; création et entretien de sites informatiques pour des tiers ; hébergement de sites informatiques pour des tiers ; installation de logiciels.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.