Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELO MATIC
VELO SPORT, INC., société dûment constituée selon les lois du Canada -

Numéro de dépôt :
1477983
Date de dépôt :
04/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/1997
VELO MATIC de VELO SPORT

Présentation de la marque VELO MATIC

Déposée le 4 novembre 1987 par la société VELO SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VELO MATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société VELO SPORT domicilié(e) 9095, 25ème Avenue, Parc Industrie, Ville de SAINT-GEORGES, BEAUCE, QUEBEC, CANADA G6A 1A1. - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque VELO MATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELO MATIC est expirée depuis le 4 novembre 1997.


VELO SPORT, INC., société dûment constituée selon les lois du Canada - - 9095, 25ème Avenue, Parc Industrie, Ville de SAINT-GEORGES, BEAUCE, QUEBEC, CANADA G6A 1A1. - Canada


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et notamment bicyclettes, et parties constitutives.