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Marques déposées par l'association loi 1901 Vélo Club La Pomme Marseille
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VELO CLUB LA POMME MARSEILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELO CLUB LA POMME MARSEILLE
Vélo Club La Pomme Marseille, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4054498
Date de dépôt :
13/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2023
VELO CLUB LA POMME MARSEILLE de Vélo Club La Pomme Marseille

Présentation de la marque VELO CLUB LA POMME MARSEILLE

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2013 par l'association loi 1901 Vélo Club La Pomme Marseille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VELO CLUB LA POMME MARSEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Vélo Club La Pomme Marseille domicilié(e) 462 Boulevard mireille lauze - 13011 - marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 536 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vélo Club La Pomme Marseille, M. adrian lanteri domicilié(e) 462 Boulevard mireille lauze - 13011 - marseille - France.

La marque VELO CLUB LA POMME MARSEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054498.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELO CLUB LA POMME MARSEILLE est expirée depuis le 13 décembre 2023.

Vélo Club La Pomme Marseille a également déposé les autres marques suivantes : LES BOSSES PROVENÇALES , LA POMME MARSEILLE , LES BOSSES DU Conseil 13 Général , LES BOSSES DE PROVENCE


Vélo Club La Pomme Marseille, Association loi 1901 - 462 Boulevard mireille lauze - 13011 - marseille - France - SIREN 421536434


Vélo Club La Pomme Marseille, M. adrian lanteri - 462 Boulevard mireille lauze - 13011 - marseille - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Formation ; activités sportives et culturelles.