LES BOSSES PROVENÇALES

vélo club la pomme marseille, association loi 1901

Présentation de la marque LES BOSSES PROVENÇALES

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2016 par l'association loi 1901 vélo club la pomme marseille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES BOSSES PROVENÇALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 vélo club la pomme marseille domicilié(e) 462 bd mireille lauze - 13011 - marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 536 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vélo club la pomme marseille, M. yves Rousseau domicilié(e) 462 bd mireille lauze - 13011 - marseille - France.

La marque LES BOSSES PROVENÇALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BOSSES PROVENÇALES arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.

vélo club la pomme marseille a également déposé les autres marques suivantes : VELO CLUB LA POMME MARSEILLE , LA POMME MARSEILLE , LES BOSSES DU Conseil 13 Général , LES BOSSES DE PROVENCE