Vélo Club La Pomme Marseille, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4054507
Date de dépôt :
13/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2023
Présentation de la marque LA POMME MARSEILLE
Déposée par voie électronique le 13 décembre 2013 par l'association loi 1901 Vélo Club La Pomme Marseille
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA POMME MARSEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 Vélo Club La Pomme Marseille domicilié(e) 462 Boulevard Mireille Lauze - 13011 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 536 434 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vélo Club La Pomme Marseille, M. Adrian Lanteri domicilié(e) 462 Boulevard Mireille Lauze - 13011 - Marseille - France.
La marque LA POMME MARSEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054507.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Vélo Club La Pomme Marseille, Association Loi 1901 - 462 Boulevard Mireille Lauze - 13011 - Marseille - France - SIREN 421536434
Vélo Club La Pomme Marseille, M. Adrian Lanteri - 462 Boulevard Mireille Lauze - 13011 - Marseille - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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