Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VELNOR
VELNOR INC. a/s de Mme Lyne Fortin Compagnie, Loi constitutive : 104 Loi sur les SOCIÉTÉS PAR ACTIONS (RÉGIME FÉDÉRAL)

Numéro de dépôt :
3016118
Date de dépôt :
22/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
VELNOR de VELNOR INC. a/s de Mme Lyne Fortin Compagnie

Présentation de la marque VELNOR

Déposée le 22 mars 2000 par VELNOR INC. a/s de Mme Lyne Fortin Compagnie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELNOR »

Le déposant est VELNOR INC. a/s de Mme Lyne Fortin Compagnie, Loi constitutive : 104 Loi sur les SOCIÉTÉS PAR ACTIONS (RÉGIME FÉDÉRAL), domicilié(e) 1401 Chemin du Cap, St-Honoré-de-Chicoutimi (Québec), Canada GOV 1L0 - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier Baret - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VELNOR INC. a/s de Mme Lyne Fortin Compagnie a également déposé les autres marques suivantes : " Le Velours du Nord " PRODUIT DU CANADA


VELNOR INC. a/s de Mme Lyne Fortin Compagnie, Loi constitutive : 104 Loi sur les SOCIÉTÉS PAR ACTIONS (RÉGIME FÉDÉRAL) - 1401 Chemin du Cap, St-Honoré-de-Chicoutimi (Québec), Canada GOV 1L0 - Canada


Didier Baret - France


Inscription le 27 mars 2001 - Rejet total n°318934 - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2001-03-27

Complément alimentaire à savoir. Corne de daim en poudre avec ou sans ginseng.