Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PRODUCTIONS MARLAY
Numéro de dépôt :
1737948
Date de dépôt :
27/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/1999
Présentation de la marque PRODUCTIONS MARLAY
Déposée le 27 septembre 1989 par VELMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODUCTIONS MARLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PRODUCTIONS MARLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUCTIONS MARLAY est expirée depuis le 27 septembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-05