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Marques déposées par VELLAT Jacqueline
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S.O.S - SOLITUDE -
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.O.S - SOLITUDE -
VELLAT Jacqueline

Numéro de dépôt :
1753402
Date de dépôt :
28/03/1990
Lieu de dépôt :
EPINAL
Date d'expiration :
28/03/2000

Présentation de la marque S.O.S - SOLITUDE -

Déposée le 28 mars 1990 par VELLAT Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPINAL), la marque française « S.O.S - SOLITUDE - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VELLAT Jacqueline, domicilié(e) 395 Chemin de la Batterie, 88390 CHAUMOUSEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VELLAT Jacqueline - France.

La marque S.O.S - SOLITUDE - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.O.S - SOLITUDE - est expirée depuis le 28 mars 2000.


VELLAT Jacqueline - 395 Chemin de la Batterie, 88390 CHAUMOUSEY - France


VELLAT Jacqueline - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-06

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