Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA MOURÈDE
VELLAS NICOLAS

Numéro de dépôt :
3275127
Date de dépôt :
13/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2014
DOMAINE LA MOURÈDE de VELLAS NICOLAS

Présentation de la marque DOMAINE LA MOURÈDE

Déposée le 13 février 2004 par VELLAS NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LA MOURÈDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est VELLAS NICOLAS domicilié(e) CHEMIN DU MAS DU PONT, BP 8,34820 TEYRAN - 34820 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VELLAS NICOLAS domicilié(e) CHEMIN DU MAS DU PONT, BP 8,34820 TEYRAN - 34820 - France.

La marque DOMAINE LA MOURÈDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA MOURÈDE est expirée depuis le 13 février 2014.

VELLAS NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : vellas , LA VIE EN ROSE , Mas du Pont , LOUIS NICOLAS , RARISSIME , DOMAINE VALINIÈRE


VELLAS NICOLAS - CHEMIN DU MAS DU PONT, BP 8,34820 TEYRAN - 34820 - France


VELLAS NICOLAS - CHEMIN DU MAS DU PONT, BP 8,34820 TEYRAN - 34820 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays et d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.