Déposée le 17 février 1984 par VELLAS Jean Léon Justin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VELLAS-CASANOVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est VELLAS Jean Léon Justin, domicilié(e) 1 rue Saint-Aubin, 31000 TOULOUSE (dossier no 2028395) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MADEUF Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2028395) - France.
La marque VELLAS-CASANOVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VELLAS-CASANOVAS est expirée depuis le 17 février 2004.
VELLAS Jean Léon Justin - 1 rue Saint-Aubin, 31000 TOULOUSE (dossier no 2028395) - France
Cabinet MADEUF Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2028395) - France
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 1994 n°2028395 - Publication au BOPI 1994-01-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29
Installations pour purifier les eaux;appareils à filtrer l'eau;appareils de circulation d'eau et accessoires de réglage pour de tels appareils;appareils et installations pour l'adoucissement ou l'épuration de l'eau;installations pour l'approvisionnement d'eau et de distribution d'eau;installations de chauffage d'eau;réservoirs d'eau sous pression;robinets à eau et accessoires;stérilisateurs d'eau;dispositifs comportant un système de refroidissement pour la distribution de liquides refroidis;refroidisseurs de liquides;installations pour purifier les eaux d'égouts;accessoires de réglage et de sûreté pour conduites d'eau;appareils pour fabriquer des eaux minérales et des boissons, dégazeurs d'eau d'alimentation, séparateurs d'eau de condensation, réchauffeurs d'eau d'alimentation, souffleries pour l'aspiration et le transport des liquides, purificateurs d'eau de condensation, régulateurs d'eau d'alimentation, désaérateurs d'eau d'alimentation, générateurs électriques de courant alternatif; traitement de l'eau et des autres liquides.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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