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Marques déposées par monsieur VELLARD Jean-Charles
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DONA MUCHA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONA MUCHA
Monsieur VELLARD Jean-Charles

Numéro de dépôt :
1568940
Date de dépôt :
09/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2000

Présentation de la marque DONA MUCHA

Déposée le 9 janvier 1990 par monsieur VELLARD Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DONA MUCHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VELLARD Jean-Charles domicilié(e) 12bis rue des Halles, 77170 BRIE COMTE ROBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle LORGERIE Valérie - France.

La marque DONA MUCHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONA MUCHA est expirée depuis le 9 janvier 2000.


Monsieur VELLARD Jean-Charles - 12bis rue des Halles, 77170 BRIE COMTE ROBERT - France


Melle LORGERIE Valérie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

- Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaquénon compris dans d'autres classes: joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie, horlogerie etinstruments chronométriques - cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes valises, sacs à main - ceinture fantaisie - meubles ,produits en bois liège roseau osier corne os ivoire écaille ambre ncre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.