Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ensemble ODEN (Ensemble Orchestral DENosjours)
Vella Christophe

Numéro de dépôt :
3211480
Date de dépôt :
24/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2013
Ensemble ODEN (Ensemble Orchestral DENosjours) de Vella Christophe

Présentation de la marque Ensemble ODEN (Ensemble Orchestral DENosjours)

Déposée le 24 février 2003 par Vella Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Ensemble ODEN (Ensemble Orchestral DENosjours) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est Vella Christophe domicilié(e) 130 rue des Couronnes,75020 Paris - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vella Christophe domicilié(e) 130 rue des Couronnes,75020 Paris - 75020 - France.

La marque Ensemble ODEN (Ensemble Orchestral DENosjours) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ensemble ODEN (Ensemble Orchestral DENosjours) est expirée depuis le 24 février 2013.


Vella Christophe - 130 rue des Couronnes,75020 Paris - 75020 - France


Vella Christophe - 130 rue des Couronnes,75020 Paris - 75020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Organisation de concerts. Service d'orchestre. Service d'artistes de musique Support d'enregistrement audiovisuel Produit de l'imprimerie, partitions musicales

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.