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Marques déposées par mademoiselle Velia bouzerara
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MODENATURE MODENATURE FRANCE MODENATURE EUROPE MODENATURE USA MODENATURE INTERNATIONAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODENATURE MODENATURE FRANCE MODENATURE EUROPE MODENATURE USA MODENATURE INTERNATIONAL
Mlle Velia bouzerara

Numéro de dépôt :
3987071
Date de dépôt :
01/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2023
MODENATURE MODENATURE FRANCE MODENATURE EUROPE MODENATURE USA MODENATURE INTERNATIONAL de Velia bouzerara

Présentation de la marque MODENATURE MODENATURE FRANCE MODENATURE EUROPE MODENATURE USA MODENATURE INTERNATIONAL

Déposée par voie électronique le 1 mars 2013 par mademoiselle Velia bouzerara auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODENATURE MODENATURE FRANCE MODENATURE EUROPE MODENATURE USA MODENATURE INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est mademoiselle Velia bouzerara domicilié(e) 52 Faisanderie - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Velia bouzerara domicilié(e) 52 Faisanderie - 75116 - Paris - France.

La marque MODENATURE MODENATURE FRANCE MODENATURE EUROPE MODENATURE USA MODENATURE INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 11 20 24 27 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODENATURE MODENATURE FRANCE MODENATURE EUROPE MODENATURE USA MODENATURE INTERNATIONAL est expirée depuis le 1 mars 2023.


Mlle Velia bouzerara - 52 Faisanderie - 75116 - Paris - France


Mlle Velia bouzerara - 52 Faisanderie - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ;

Publicité ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique.