Déposée le 18 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) VELFOR PLAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PACK-MONEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VELFOR PLAST domicilié(e) ROUTE DU VELAY, 43500 ST PAL EN CHALENCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 419 462 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.
La marque PACK-MONEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK-MONEY est expirée depuis le 18 juillet 2011.
VELFOR PLAST a également déposé les autres marques suivantes : FT FRANCE THERMO , VELBOX
VELFOR PLAST Société Anonyme - ROUTE DU VELAY, 43500 ST PAL EN CHALENCON - France - SIREN 300419462
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Inscription le 6 novembre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°509087 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-06
Inscription le 20 juillet 2011 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°554013 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-20
Sacs, sachets, étuis pour l'emballage en papier, en matières plastiques ; porte-monnaie en matières plastiques. Porte-monnaie (non en métaux précieux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PACK-MONEY"
