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Marques déposées par monsieur VELEZ Jean
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NET - ONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET - ONE
Monsieur VELEZ Jean

Numéro de dépôt :
99809771
Date de dépôt :
26/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2009

Présentation de la marque NET - ONE

Déposée le 26 août 1999 par monsieur VELEZ Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NET - ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est monsieur VELEZ Jean domicilié(e) 31 rue de la grande vallée, 91150 PUISELET LE MARAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VELEZ Jean - France.

La marque NET - ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET - ONE est expirée depuis le 26 août 2009.

VELEZ Jean a également déposé les autres marques suivantes : COMPUCLEANER


Monsieur VELEZ Jean - 31 rue de la grande vallée, 91150 PUISELET LE MARAIS - France


Monsieur VELEZ Jean - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

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