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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VELECLAIR
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VELECLAIR - MOTEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELECLAIR - MOTEURS
VELECLAIR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1637213
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2000

Présentation de la marque VELECLAIR - MOTEURS

Déposée le 28 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) VELECLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VELECLAIR - MOTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VELECLAIR domicilié(e) 16 rue de Moronval, 28109 DREUX CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS - France.

La marque VELECLAIR - MOTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELECLAIR - MOTEURS est expirée depuis le 28 décembre 2000.

VELECLAIR a également déposé les autres marques suivantes : ALLELUIA , STERLING , (Marque figurative) , RACER , RACER , STERLING , RACER , RACK BIKE , VELECLAIR , TEAM RACER


VELECLAIR (société anonyme) - 16 rue de Moronval, 28109 DREUX CEDEX - France


Cabinet LAURENT et CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Moteurs en général.moteurs pour machines et machines-outils.Moteurs pour instruments d'agriculture et de motoculture, pour groupes électrogènes. Moteurs pour véhicules automobiles (à l'exclusion des moteurs pour tous véhicules à 2 ou 3 roues)

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.