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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VELECLAIR
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VELECLAIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VELECLAIR
VELECLAIR S.A.

Numéro de dépôt :
1351189
Date de dépôt :
15/04/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2006
VELECLAIR de VELECLAIR

Présentation de la marque VELECLAIR

Déposée le 15 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) VELECLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VELECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VELECLAIR domicilié(e) 16, rue de Moronval, 28109 DREUX CEDEX (dossier no 2064685) - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 950 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2064685) - France.

La marque VELECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VELECLAIR est expirée depuis le 15 avril 2006.

VELECLAIR a également déposé les autres marques suivantes : ALLELUIA , STERLING , (Marque figurative) , RACER , RACER , STERLING , RACER , RACK BIKE , VELECLAIR , TEAM RACER


VELECLAIR S.A. - 16, rue de Moronval, 28109 DREUX CEDEX (dossier no 2064685) - France - SIREN 632950069


CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2064685) - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 1996 n°2064685 - Publication au BOPI 1996-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Inscription le 10 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232513 - Publication au BOPI 1997-02-10

Tous cycles, motocycles, tandems, bicyclettes, leurs accessoires et pièces détachées ainsi que tous appareils et accessoires d'électricité, particulièrement les équipements électriques pour cycles et motos.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.