Déposée le 29 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) VELECLAIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TEAM RACER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-45 du 10 novembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VELECLAIR domicilié(e) 16, rue de Moronval, 28109 DREUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 950 069 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.
La marque TEAM RACER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VELECLAIR (Société Anonyme) - 16, rue de Moronval, 28109 DREUX CEDEX - France - SIREN 632950069
Cabinet LAURENT & CHARRAS - France
Inscription le 10 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232514 - Publication au BOPI 1997-02-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45
Cycles, bicyclettes, cyclomoteurs, motocyclettes, vélos tout-terrain, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir: cadres, roues libres, moyeux, pédales, changements de vitesses, guidons, freins, jantes, chaînes, pneumatiques, selles, rayons, pignons, manivelles, pédaliers, jeux de direction, cale-pieds, timbres (sonnettes), poignées, garde-boue, porte-bagages pour véhicules, tiges de selle, fourches, antivols, attelage de remorques, trousses pour la réparation des chambres à air, chambres à air pour pneumatiques, filets porte-bagages, porte-vélos.Barres de toit
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