Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEAM RACER
VELECLAIR (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95591058
Date de dépôt :
29/09/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2005

Présentation de la marque TEAM RACER

Déposée le 29 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) VELECLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEAM RACER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VELECLAIR domicilié(e) 16, rue de Moronval, 28109 DREUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 950 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque TEAM RACER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAM RACER est expirée depuis le 29 septembre 2005.

VELECLAIR a également déposé les autres marques suivantes : ALLELUIA , STERLING , (Marque figurative) , RACER , RACER , STERLING , RACER , RACK BIKE , VELECLAIR , ALLELUIA


VELECLAIR (Société Anonyme) - 16, rue de Moronval, 28109 DREUX CEDEX - France - SIREN 632950069


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Inscription le 10 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232514 - Publication au BOPI 1997-02-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Cycles, bicyclettes, cyclomoteurs, motocyclettes, vélos tout-terrain, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir: cadres, roues libres, moyeux, pédales, changements de vitesses, guidons, freins, jantes, chaînes, pneumatiques, selles, rayons, pignons, manivelles, pédaliers, jeux de direction, cale-pieds, timbres (sonnettes), poignées, garde-boue, porte-bagages pour véhicules, tiges de selle, fourches, antivols, attelage de remorques, trousses pour la réparation des chambres à air, chambres à air pour pneumatiques, filets porte-bagages, porte-vélos.Barres de toit