Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STERLING
VELECLAIR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1601269
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2000
STERLING de VELECLAIR

Présentation de la marque STERLING

Déposée le 20 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) VELECLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STERLING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VELECLAIR domicilié(e) 16 rue de Moronval, 28109 DREUX CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque STERLING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERLING est expirée depuis le 20 avril 2000.

VELECLAIR a également déposé les autres marques suivantes : ALLELUIA , STERLING , (Marque figurative) , RACER , RACER , RACER , RACK BIKE , VELECLAIR , TEAM RACER , ALLELUIA


VELECLAIR (société anonyme) - 16 rue de Moronval, 28109 DREUX CEDEX - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Appareils et instruments de motoculture de plaisance;moteurs d'engins de motoculture.Outillage de jardinier et de bricolage;outils et instruments de coupe à main, outils à main, couteaux de jardinier;ciseaux de jardinerie;sécateurs, cisailles à gazon;élagueuses; outils de taille pour rosiers, gazons, arbres fruitiers

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).