Déposée le 11 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) VELECLAIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SIFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-08 du 23 février 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VELECLAIR domicilié(e) 16, rue de Moronval, 28109 DREUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 950 069 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.
La marque SIFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VELECLAIR S.A. - 16, rue de Moronval, 28109 DREUX CEDEX - France - SIREN 632950069
Cabinet LAURENT & CHARRAS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Cadres de bicyclettes, vélos complets, pièces détachées pour cycles, guidons, jantes, changements de vitesse, moyeux, roues libres, pédales.Bicyclettes à moteur, vélomoteurs, motocyclettes, scooters ou autres engins motorisés, leurs cadres ou carcasses, pièces détachées et accessoires, à savoir: cadres, roues libres, moyeux, pédales, changements de vitesses, guidons, freins, jantes, chaînes, pneumatiques, selles, rayons, pignons, manivelles, pédaliers, jeux de direction, cale-pieds, timbres (sonnettes), poignées, garde-boue, porte-bagages pour véhicules, tiges de selle, fourches, antivols, attelage de remorques, trousses pour la réparation des chambres à air, chambres à air pour pneumatiques, filets porte-bagages, porte-vélos.Barres de toit
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