Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIFA
VELECLAIR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1337353
Date de dépôt :
06/01/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/1996
SIFA de VELECLAIR

Présentation de la marque SIFA

Déposée le 6 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) VELECLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VELECLAIR domicilié(e) 16 rue de Moronval, 28109 DREUX Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque SIFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIFA est expirée depuis le 6 janvier 1996.

VELECLAIR a également déposé les autres marques suivantes : ALLELUIA , STERLING , (Marque figurative) , RACER , RACER , STERLING , RACER , RACK BIKE , VELECLAIR , TEAM RACER


VELECLAIR (société anonyme) - 16 rue de Moronval, 28109 DREUX Cedex - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Cadres de bicyclettes, vélos complets, pièces détachées pour cycles, guidons, jantes, changements de vitesse, moyeux, roues libres, pédales. Bicyclettes à moteur, vélomoteurs, motocyclettes, scooters ou autres engins motorisés, leurs cadres ou carcasses, pièces détachées et accessoires.