Déposée le 1 avril 1993 par la société VELECLAIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RACK BIKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-20 du 21 mai 1993.
Le déposant est la société VELECLAIR domicilié(e) 16 rue de Moronval, 28109 DREUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 950 069 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.
La marque RACK BIKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VELECLAIR - 16 rue de Moronval, 28109 DREUX CEDEX - France - SIREN 632950069
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France
Inscription le 10 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232514 - Publication au BOPI 1997-02-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38
Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20
Galeries de toit pour voitures, porte-vélos, porte-bagages, attelages de remorque pour véhicules, remorques, porte-sacoches pour bicyclettes, plate-forme support s'adaptant sur caravanes et tous véhicules en général.Bicyclettes, vélos tout-terrain, cycles, cyclomoteurs, cadres de bicyclettes, guidons, moyeux, freins, roues libres, pédales, changement de vitesse, chaînes, jantes, pneus, selles, rayons de tubes, pignons, manivelles, jeux de pédaliers, jeux de direction, cale-pieds, poignées, garde-boue.Présentoirs pour cycles
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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