Marque enregistrée - Marque en non vigueur

velec systems
Velec Systems, SAS

Numéro de dépôt :
3971469
Date de dépôt :
28/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2022
velec systems de Velec Systems

Présentation de la marque velec systems

Déposée le 28 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Velec Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « velec systems » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Velec Systems domicilié(e) ZI de Roubaix Est, Rue Catillon - 59390 - TOUFFLERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. POLLET Loic domicilié(e) ZI de Roubaix Est, Rue Catillon - 59390 - TOUFFLERS - France.

La marque velec systems a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971469.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque velec systems est expirée depuis le 28 décembre 2022.


Velec Systems, SAS - ZI de Roubaix Est, Rue Catillon - 59390 - TOUFFLERS - France


M. POLLET Loic - ZI de Roubaix Est, Rue Catillon - 59390 - TOUFFLERS - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Constructions métalliques ; coffres métalliques ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; centrifugeuses (machines) ; élévateurs ;

Machines à calculer ; détecteurs ; fils électriques.