Marque expirée - Marque en non vigueur

Véléance VEHICULES ELECTRIQUES
Véléance, SAS

Numéro de dépôt :
3670253
Date de dépôt :
12/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/08/2019
Véléance VEHICULES ELECTRIQUES de Véléance

Présentation de la marque Véléance VEHICULES ELECTRIQUES

Déposée le 12 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Véléance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Véléance VEHICULES ELECTRIQUES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Véléance domicilié(e) Pépinière d'entreprises innovantes 100 route des houillères BP 2 - 13590 - MEYREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 056 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véléance domicilié(e) Pépinière d'entreprises innovantes 100 route des houillères BP 2 - 13590 - MEYREUIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Véléance VEHICULES ELECTRIQUES est expirée depuis le 12 août 2019.

Véléance a également déposé les autres marques suivantes : Kioto , TRI'ODE , La mobilité augmentée , QUAT'ODE


Véléance, SAS - Pépinière d'entreprises innovantes 100 route des houillères BP 2 - 13590 - MEYREUIL - France - SIREN 491056495


Véléance - Pépinière d'entreprises innovantes 100 route des houillères BP 2 - 13590 - MEYREUIL - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.