Déposée le 29 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Véléance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « QUAT'ODE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Véléance domicilié(e) 100 Route des Houillères, Pépinière d'entreprises, BP 2,13590 MEYREUIL - 13590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 056 495 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véléance domicilié(e) 100 Route des Houillères, Pépinière d'entreprises, BP 2,13590 MEYREUIL - 13590 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Véléance SAS - 100 Route des Houillères, Pépinière d'entreprises, BP 2,13590 MEYREUIL - 13590 - France - SIREN 491056495
Véléance - 100 Route des Houillères, Pépinière d'entreprises, BP 2,13590 MEYREUIL - 13590 - France
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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