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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Véléance
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QUAT'ODE
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUAT'ODE
Véléance SAS

Numéro de dépôt :
3625648
Date de dépôt :
29/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
29/01/2019
QUAT\'ODE de Véléance

Présentation de la marque QUAT'ODE

Déposée le 29 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Véléance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « QUAT'ODE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Véléance domicilié(e) 100 Route des Houillères, Pépinière d'entreprises, BP 2,13590 MEYREUIL - 13590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 056 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véléance domicilié(e) 100 Route des Houillères, Pépinière d'entreprises, BP 2,13590 MEYREUIL - 13590 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUAT'ODE est expirée depuis le 29 janvier 2019.

Véléance a également déposé les autres marques suivantes : Kioto , TRI'ODE , La mobilité augmentée , Véléance VEHICULES ELECTRIQUES


Véléance SAS - 100 Route des Houillères, Pépinière d'entreprises, BP 2,13590 MEYREUIL - 13590 - France - SIREN 491056495


Véléance - 100 Route des Houillères, Pépinière d'entreprises, BP 2,13590 MEYREUIL - 13590 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.