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Marques déposées par la société étrangère VELDEMAN GROUP naamloze vennootschap
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DUCAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUCAL
VELDEMAN GROUP naamloze vennootschap, société de droit belge

Numéro de dépôt :
1505070
Date de dépôt :
23/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2008
DUCAL de VELDEMAN GROUP naamloze vennootschap

Présentation de la marque DUCAL

Déposée le 23 décembre 1988 par la société étrangère VELDEMAN GROUP naamloze vennootschap auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère VELDEMAN GROUP naamloze vennootschap domicilié(e) Industrieweg Noord 1153, B 3660 OPGLABBEEK, Belgique (dossier no 2133168) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2133168) - France.

La marque DUCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUCAL est expirée depuis le 23 décembre 2008.


VELDEMAN GROUP naamloze vennootschap, société de droit belge - Industrieweg Noord 1153, B 3660 OPGLABBEEK, Belgique (dossier no 2133168) - France


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2133168) - France


Renouvellement sans limitation le 23 décembre 1998 n°2133168 - Publication au BOPI 1998-12-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373282 - Publication au BOPI 2003-06-30

Inscription le 17 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283181 - Publication au BOPI 1999-08-17

Inscription le 12 novembre 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°334695 - Publication au BOPI 2001-11-12

Inscription le 5 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370431 - Publication au BOPI 2003-05-05

Inscription le 30 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196757 - Publication au BOPI 1996-01-30

Meubles, glaces, cadres, literie confectionnée, matelas, sommiers.