Déposée le 3 février 1994 par VELDA N.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOLOGIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-11 du 18 mars 1994.
Le déposant est VELDA N.V., (société de droit belge), domicilié(e) Weg naar Zwartberg 231, 3660 OPGLABBEEK BELGIQUE - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK S.A. - France.
La marque ECOLOGIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VELDA N.V., (société de droit belge) - Weg naar Zwartberg 231, 3660 OPGLABBEEK BELGIQUE - Belgique
PRO.MARK S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41
Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11
Matelas, sommiers, oreillers, traversins, tous ces produits étant fabriqués avec des matières naturelles, lits et autres meubles de chambre à coucher, glaces (miroirs) et cadres (non compris dans d'autres classes), meubles, fauteuils de relaxation, banquettes lits et salons avec lit incorporé.Couettes, couettes en duvet, couvertures, draps et linge de lit, tous ces produits étant fabriqués avec des matières naturelles.Décoration d'intérieur, en particulier de la chambre à coucher
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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