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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VELCAN ENERGY
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THE CARBON FREE COMPANY
Marque expirée - Marque en non vigueur

THE CARBON FREE COMPANY
VELCAN ENERGY société anonyme

Numéro de dépôt :
3406624
Date de dépôt :
25/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2016
THE CARBON FREE COMPANY de VELCAN ENERGY

Présentation de la marque THE CARBON FREE COMPANY

Déposée le 25 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) VELCAN ENERGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE CARBON FREE COMPANY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VELCAN ENERGY domicilié(e) 75 boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 957 801 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc RIVOIRE VELCAN ENERGY domicilié(e) 75 boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 07 09 36 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE CARBON FREE COMPANY est expirée depuis le 25 janvier 2016.


VELCAN ENERGY société anonyme - 75 boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 481957801


Jean-Luc RIVOIRE VELCAN ENERGY - 75 boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Compost, engrais pour l'agriculture.

Carburants, biocarburants, bioéthanol, biodiesel, huiles combustibles, gaz combustibles, biogaz, charbon de bois, bois à brûler, briquettes combustibles, combustibles.

Machines de manipulation et de traitement de déchets et de végétaux dont le bois, broyeurs, sécheurs.

Appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, la commande ou la production du courant électrique.

Affaires et transactions financières, investissements de capitaux et placements de fonds, courtage d'instruments financiers, de valeurs mobilières, de quotas d'émission de gaz à effet de serre et d'unités de réduction certifiées des émissions.

Construction d'installations industrielles.

Production d'énergie, de chaleur, de vapeur, d'électricité ; cogénération ; tri et traitement des déchets, transformation du bois, entretien d'installations industrielles.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, études d'ingénierie, conception d'installations industrielles (établissement de plans), étude de projets techniques.