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Marques déposées par la société VELAY SCOP
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VELAY SCOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELAY SCOP
VELAY SCOP, SCOP

Numéro de dépôt :
3959869
Date de dépôt :
08/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2022
VELAY SCOP de VELAY SCOP

Présentation de la marque VELAY SCOP

Déposée le 8 novembre 2012 par la société VELAY SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELAY SCOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la société VELAY SCOP domicilié(e) Zone Industrielle de Blavozy, 77 Rue René Descartes - 43700 - BLAVOZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 750 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LUERN, M. PRZYBOROWSKI Xavier domicilié(e) Pépinière BIOTECH, 8 Rue des Frères Lumière - 63100 - CLERMONT FERRAND - France.

La marque VELAY SCOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELAY SCOP est expirée depuis le 9 novembre 2022.

VELAY SCOP a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOMIX , PHYTOSEV , Velay Scop nutrition , VELAY SCOP LITHORGA , SEVADELB , SEVAMINE , SODISEV , SEV , PRECALCINE , PHYTOCALCINE


VELAY SCOP, SCOP - Zone Industrielle de Blavozy, 77 Rue René Descartes - 43700 - BLAVOZY - France - SIREN 586750283


CABINET LUERN, M. PRZYBOROWSKI Xavier - Pépinière BIOTECH, 8 Rue des Frères Lumière - 63100 - CLERMONT FERRAND - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 6 mai 2013 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°600895 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

Engrais pour les terres ; engrais foliaires ; préparations pour l'amendement des sols ; produits fertilisants ; engrais et produits fertilisants issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Compléments alimentaires pour animaux ; compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, fibres ou des micronutriments tels que vitamines, et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras, et/ou végétaux, extraits de plantes terrestres et/ou aquatiques, notamment sous forme liquide, destinés à toutes espèces animales ; produits de nutrition animale et produits diététiques issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Aliments pour animaux ; préparations alimentaires fortifiantes pour animaux ; aliments pour animaux issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Service de formation aux métiers de la nutrition animale ; organisation de colloques, de conférences, de congrès notamment sur le thème de la nutrition animale ;

Service d'expertise en nutrition animale ; conseil en nutrition animale ; service de diagnostic dans l'implantation et l'aménagement des prairies.