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Marques déposées par la société VELAY SCOP
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SEV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEV
VELAY SCOP, SCOP

Numéro de dépôt :
3959897
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2022
SEV de VELAY SCOP

Présentation de la marque SEV

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2012 par la société VELAY SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la société VELAY SCOP domicilié(e) Zone industrielle de Blavozy, 77 Rue René Descartes - 43700 - BLAVOZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 750 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LUERN, M. Xavier PRZYBOROWSKI domicilié(e) Pépinière Biotech, 8 Rue des Frères Lumière - 63100 - CLERMONT FERRAND - France.

La marque SEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEV est expirée depuis le 9 novembre 2022.

VELAY SCOP a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOMIX , PHYTOSEV , Velay Scop nutrition , VELAY SCOP LITHORGA , SEVADELB , SEVAMINE , SODISEV , PRECALCINE , PHYTOCALCINE , CYTOLITH


VELAY SCOP, SCOP - Zone industrielle de Blavozy, 77 Rue René Descartes - 43700 - BLAVOZY - France - SIREN 586750283


Cabinet LUERN, M. Xavier PRZYBOROWSKI - Pépinière Biotech, 8 Rue des Frères Lumière - 63100 - CLERMONT FERRAND - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Engrais pour les terres ; engrais foliaires ; préparations pour l'amendement des sols ; produits fertilisants ; engrais et produits fertilisants issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Compléments alimentaires pour animaux ; compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, fibres ou des micronutriments tels que vitamines, et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras, et/ou végétaux, extraits de plantes terrestres et/ou aquatiques, notamment sous forme liquide, destinés à toutes espèces animales ; produits de nutrition animale et produits diététiques issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Aliments pour animaux ; préparations alimentaires fortifiantes pour animaux ; aliments pour animaux issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.