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Marques déposées par la société VELAY SCOP
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PHYTOSEV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTOSEV
VELAY SCOP, SCOP

Numéro de dépôt :
3962328
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2022
PHYTOSEV de VELAY SCOP

Présentation de la marque PHYTOSEV

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2012 par la société VELAY SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHYTOSEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la société VELAY SCOP domicilié(e) Zone industrielle de Blavozy, 77 Rue René Descartes - 43700 - BLAVOZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 750 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LUERN, M. Xavier PRZYBOROWSKI domicilié(e) Pépinière Biotech, 8 Rue des Frères Lumière - 63100 - CLERMONT FERRAND - France.

La marque PHYTOSEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOSEV est expirée depuis le 20 novembre 2022.

VELAY SCOP a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOMIX , Velay Scop nutrition , VELAY SCOP LITHORGA , SEVADELB , SEVAMINE , SODISEV , SEV , PRECALCINE , PHYTOCALCINE , CYTOLITH


VELAY SCOP, SCOP - Zone industrielle de Blavozy, 77 Rue René Descartes - 43700 - BLAVOZY - France - SIREN 586750283


Cabinet LUERN, M. Xavier PRZYBOROWSKI - Pépinière Biotech, 8 Rue des Frères Lumière - 63100 - CLERMONT FERRAND - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Compléments alimentaires et nutritionnels pouvant contenir des minéraux, des oligo-éléments, des vitamines et des extraits de plantes apéritives, digestives et tonifiantes, destinés à toutes espèces animales, ces produits pouvant être issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Aliments pour animaux pouvant être issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; préparations alimentaires fortifiantes pour animaux.