VELAY SCOP, société anonyme coopérative à capital variable
Numéro de dépôt :
3091011
Date de dépôt :
23/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2021
Présentation de la marque BIO 7-21
Déposée le 23 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) VELAY SCOP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO 7-21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VELAY SCOP domicilié(e) Zone Industrielle - 43700 - BLAVOZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 750 283 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque BIO 7-21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VELAY SCOP, société anonyme coopérative à capital variable - Zone Industrielle - 43700 - BLAVOZY - France - SIREN 586750283
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09
Inscription le 29 janvier 2003 - Rejet partiel n°364831 - Publication au BOPI 2003-01-29
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Inscription le 2 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°546494 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-02
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2011 n°2464879 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-03-02
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques, produits d'hygiène, produits hygièniques anti-infectieux ; Produits de nutrition animale diététique à usage véterinaire, aliments diététiques à usage médical, produits diététiques à usage médical, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produts qui en sont issus. Compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, fibres ou des micronutriments tels que vitamines, et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras, et/ou végétaux, extraits de plantes, notamment sous forme liquide, destinés à toutes espèces animales ; aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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