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Marques déposées par la société VELAY SCOP
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ACTIFOSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIFOSS
VELAY SCOP, SCOP

Numéro de dépôt :
3961181
Date de dépôt :
15/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2022
ACTIFOSS de VELAY SCOP

Présentation de la marque ACTIFOSS

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2012 par la société VELAY SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTIFOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la société VELAY SCOP domicilié(e) Zone industrielle de Blavozy, 77 Rue René Descartes - 43700 - BLAVOZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 750 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LUERN, M. Xavier PRZYBOROWSKI domicilié(e) Pépinière Biotech, 8 Rue des Frères Lumière - 63100 - CLERMONT FERRAND - France.

La marque ACTIFOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIFOSS est expirée depuis le 15 novembre 2022.

VELAY SCOP a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOMIX , PHYTOSEV , Velay Scop nutrition , VELAY SCOP LITHORGA , SEVADELB , SEVAMINE , SODISEV , SEV , PRECALCINE , PHYTOCALCINE


VELAY SCOP, SCOP - Zone industrielle de Blavozy, 77 Rue René Descartes - 43700 - BLAVOZY - France - SIREN 586750283


Cabinet LUERN, M. Xavier PRZYBOROWSKI - Pépinière Biotech, 8 Rue des Frères Lumière - 63100 - CLERMONT FERRAND - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Catalyseurs et additifs biochimiques pour le traitement, la transformation et la valorisation des lisiers ; catalyseurs biochimiques pour la fertilisation des lisiers ; produits fertilisants ; fertilisants pour lisiers ; préparations pour l'amendement des sols ;

Préparations composées de micro-organismes, pouvant être issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, pour entretenir et nettoyer les fosses à lisier ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement et les canalisations des fosses à lisier ;

Préparations composées de micro-organismes, pouvant être issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, pour désinfecter et désodoriser les fosses à lisier ; produits désodorisants à usage agricole ; activateur biologique d'origine organique pour l'entretien des fosses à lisier.