Marque expirée - Marque en non vigueur

Tee-maille
Velay Presse SARL

Numéro de dépôt :
3458792
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2016
Tee-maille de Velay Presse

Présentation de la marque Tee-maille

Déposée le 23 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Velay Presse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tee-maille »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Velay Presse domicilié(e) 9 Place Michelet,43000 LE PUY EN VELAY - 43000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Velay Presse domicilié(e) 9 Place Michelet,43000 LE PUY EN VELAY - 43000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tee-maille est expirée depuis le 23 octobre 2016.

Velay Presse a également déposé les autres marques suivantes : LA GAZETTE DU RHONE L HEBDO LYONNAIS , LA GAZETTE DE LYON , LA GAZETTE DES VERTS , LA GAZETTE DE LA HAUTE-LOIRE , LA GAZETTE DE SAINT ETIENNE , SAINT ETIENNE FOOT , LA GAZETTE DU RHONE , HEBDO VELAY , MASSIF CENTRAL ENTREPRENDRE , LA GAZETTE DE LA LOIRE L HEBDO STEPHANOIS


Velay Presse SARL - 9 Place Michelet,43000 LE PUY EN VELAY - 43000 - France


Velay Presse - 9 Place Michelet,43000 LE PUY EN VELAY - 43000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).