Marque renouvelée - Marque en vigueur

SERSEG
VELAN S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1402510
Date de dépôt :
09/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2027

Présentation de la marque SERSEG

Déposée le 9 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VELAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERSEG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VELAN domicilié(e) 90 Rue Challemel Lacour - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 811 097 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD LYON, Mme MEUNIER-COEUR ISABELLE domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SERSEG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SERSEG arrivera à expiration en date du 9 avril 2027.

VELAN a également déposé les autres marques suivantes : RAMA , CLAMA , METEOR , RIMA , VELAN , OMERUS , Bouvier Darling , ADAREG , VELAN , VELAN


VELAN S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 90 Rue Challemel Lacour - 69007 - LYON - France - SIREN 350811097


CABINET PLASSERAUD LYON, Mme MEUNIER-COEUR ISABELLE - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON-6E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 29 août 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°417116 - Publication au BOPI 2005-08-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Renouvellement sans limitation n°2081571 - Publication au BOPI 1997-07

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2006 n°2326051 - Publication au BOPI 2006-10-26

Inscription - Changement de dénomination n°39102 - Publication au BOPI

Inscription le 24 juillet 2000 - Changement de dénomination n°304212 - Publication au BOPI 2000-07-24

Inscription - Transmission de propriété n°39101 - Publication au BOPI

Inscription le 24 juillet 2000 - Changement de dénomination n°304211 - Publication au BOPI 2000-07-24

Inscription le 7 janvier 1992 - Transmission de propriété n°58948 - Publication au BOPI 1992-01-07

Inscription le 14 janvier 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°231123 - Publication au BOPI 1997-01-14

Renouvellement sans limitation le 24 février 2017 n°2641675 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-24

Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture, couveuses.Installatio d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;positionneurs de vannes, tuyauterie, canalisations, tubes support de tuyauterie, enrouleur de tuyaux;accessoires de robineterie et notamment: clapets, joint filtres purgeurs, raccords, bandes, coudes, vidangeurs, matière pour joints, colliers, déshuileurs, soufflettes, séparateurs d'eau dégazeurs, cloches, crépines;robinetterie et notamment: robinets, vannes de réglage, vannes à clapet, vannes à membranes, vannes à papillon, valves, soupapes;atomiseurs;tuyère de pulvérisation;appareils concerna les fluides et notamment: eau, gaz, liquides industriels et alimentaires, hydrocarbures e matières pulvérulentes, liquides assimilables à des fluides, installations de distributeur de fluides, réseaux de distribution des fluides, postes de distribution des fluides, équipements de commande et de contrôle des installations des réseaux et des postes de distribution et des postes de chargements ou de déchargements, installations d'irrigation Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d+'autres classes;feuilles plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isole, amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.