Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAMA
VELAN S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1661528
Date de dépôt :
13/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2021

Présentation de la marque RAMA

Déposée le 13 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VELAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VELAN domicilié(e) 90, rue Challemel Lacour - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 811 097 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) Le Rhônes-Alpes 235, Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque RAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RAMA est expirée depuis le 13 mai 2021.

VELAN a également déposé les autres marques suivantes : CLAMA , METEOR , RIMA , VELAN , OMERUS , Bouvier Darling , ADAREG , VELAN , VELAN , DMS DISQUE MAGNETIQUE DE SECURITE


VELAN S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 90, rue Challemel Lacour - 69007 - LYON - France - SIREN 350811097


CABINET PLASSERAUD - Le Rhônes-Alpes 235, Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2001 n°2197619 - Publication au BOPI 2001-05-09

Inscription le 14 janvier 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°231123 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 29 août 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°417116 - Publication au BOPI 2005-08-29

Inscription le 24 juillet 2000 - Changement de dénomination n°304212 - Publication au BOPI 2000-07-24

Inscription le 24 juillet 2000 - Changement de dénomination n°304211 - Publication au BOPI 2000-07-24

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2011 n°2464521 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-01

Robinets (parties de machines)