Déposée par voie électronique le 18 janvier 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VELAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « METEOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-06 du 9 février 2018.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VELAN domicilié(e) 90 rue Challemel Lacour - 69007 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque METEOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VELAN S.A.S - 90 rue Challemel Lacour - 69007 - LYON - France
TMARK Conseils, Monsieur François DESCHAMPS - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06
Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29
Soupapes (parties de machines) ; vannes (parties de machines) ; robinets (parties de machines) ; clapets (parties de machines) ; régulateurs (parties de machines) ; purgeurs automatiques ; équipements mécaniques utilisés pour et dans le domaine nucléaire (machines) à savoir bancs de test et d'essai ;
Appareils pour le traitement de l'information ; appareils et instruments scientifiques, de contrôle (inspection) utilisés dans le domaine de la robinetterie ; appareils et instruments électriques, électroniques, pneumatiques, hydrauliques utilisés dans le domaine de la robinetterie, à savoir appareils et instruments de contrôle ; systèmes et équipements de contrôle (inspection), notamment de la qualité, dans le domaine de la robinetterie ; bancs de tests et d’essais, notamment de la qualité, dans le domaine de la robinetterie ;
Services de recherches scientifiques et technologiques, ainsi que services de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, tous ces services étant rendus dans le domaine de la robinetterie ; services d'essais techniques, de contrôle et d’inspection, notamment de la qualité, de produits de robinetterie.
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