Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPILLOTTE
VEKACE (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1758024
Date de dépôt :
03/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/08/1999

Présentation de la marque PAPILLOTTE

Déposée le 3 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEKACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PAPILLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEKACE domicilié(e) 17, rue Salvador Allende, 92000 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.

La marque PAPILLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLOTTE est expirée depuis le 3 août 1999.

VEKACE a également déposé les autres marques suivantes : CHOUPETTE , POLYCOUETTE


VEKACE (société à responsabilité limitée) - 17, rue Salvador Allende, 92000 NANTERRE - France


CABINET SAUVAGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-07

Couvertures de lit, couettes, sacs de couchage, garnitures de lit en général, tapis de parc pour bébés, garnitures textiles molletonnées pour de tels parcs, housses pour sièges de sécurité automobile, pour enfants, formant simultanément enveloppes de couchage.