Déposée le 30 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) VEKA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-50 du 12 décembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEKA domicilié(e) Zone Industrielle de Vongy, 74200 THONON LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 251 115 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.
La marque V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEKA société anonyme - Zone Industrielle de Vongy, 74200 THONON LES BAINS - France - SIREN 332251115
Cabinet PONCET - France
Inscription le 25 juillet 2005 - Changement de nature juridique n°415730 - Publication au BOPI 2005-07-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16
Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique; armatures métalliques pour la construction; arrêts métalliques de fenêtres; cadres métalliques de fenêtres; châssis métalliques de fenêtres; galets de fenêtres; garnitures métalliques de fenêtres; fenêtres métalliques; ferrures de fenêtres; jalousies métalliques; vasistas métalliques; portes métalliques; volets métalliques; profilés en métal. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); imprimés, journaux, livres, manuels; photographies; papeterie ; affiches; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); stylos, porte-stylos, crayons, porte-crayons, taille-crayons, gommes à effacer, règles à dessiner, tire-lignes, décimètres, attaches métalliques de bureau, sous-main, étiquettes non en tissu; calendriers, agendas; papiers autocollants repositionnables, serviettes et mouchoirs en papier; papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Cuir et imitation du cuir; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; sacs pour le sport, mallettes pour documents, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes magnétiques. Matériaux de construction non métalliques; constructions transportables non métalliques; constructions non métalliques non transportables ; armatures non métalliques pour la construction ; matériaux à bâtir non métalliques; portes non métalliques; cadres non métalliques de fenêtres; châssis non métalliques de fenêtres; fenêtres non métalliques; fenêtres en matières plastiques jalousies non métalliques; vasistas non métalliques; verre de construction; verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitre de véhicules); vitres (verre de construction) profilés en matières plastiques; volets non métalliques, volets roulants en matières plastiques; plaques et feuilles en matières plastiques pour la construction de fenêtres, de portes, de stores (roulants), de volets, de toitures, de couvertures, de parois de séparation; revêtements (construction) non métalliques; menuiserie non métallique. Vêtements (habillement),chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, blouses, chemises, blousons, vestes, pantalons, cottes, jupes, chaussettes, gants (habillement); bandeaux pour la tête (habillement), casquettes; vêtements de sport (à l'exception des vêtements de plongée), survêtements, shorts, tee-shirts, sweat-shirts, polos. Construction, réparation, construction de portes, de fenêtres et de menuiserie de tous types et de tous matériaux; informations en matière de réparation. Traitement de matériaux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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