CHA POT
Présentation de la marque CHA POT
Déposée le 17 novembre 1988 par VEISTROFFER Carole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHA POT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHA POT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHA POT est expirée depuis le 17 novembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-07