Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PECHE MIGNON
VEIRY XAVIER - HENRI - PIERRE

Numéro de dépôt :
3098047
Date de dépôt :
24/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2011
PECHE MIGNON de VEIRY XAVIER - HENRI - PIERRE

Présentation de la marque PECHE MIGNON

Déposée le 24 avril 2001 par VEIRY XAVIER - HENRI - PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PECHE MIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est VEIRY XAVIER - HENRI - PIERRE, domicilié(e) 20 BD DES PYRENEES, 64000 PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEIRY XAVIER - France.

La marque PECHE MIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECHE MIGNON est expirée depuis le 24 avril 2011.


VEIRY XAVIER - HENRI - PIERRE - 20 BD DES PYRENEES, 64000 PAU - France


VEIRY XAVIER - France


Inscription le 27 février 2004 - Transmission totale de propriété n°388063 - Publication au BOPI 2004-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

- Articles de bagagerie (sacs - valises) - Couvertures de lit - Linge de table (nappes - serviettes - sets) - Linge de bain (serviettes - peignoirs - gants) - Vêtements masculins et féminins - Chaussures - masculin et féminin - Chapellerie - masculin et féminin.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.