Déposée le 8 avril 1997 par VEILLON CAROL née DOYEN et REDOR MARTINE née LEFROID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « QUILTMANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-22 du 30 mai 1997.
Les déposants sont VEILLON CAROL née DOYEN, domicilié(e) LA BUTTE GAILLARD, 44360 ST ETIENNE DE MONTLUC - France et REDOR MARTINE née LEFROID, domicilié(e) LE PATUREAU, 44360 VIGNEUX DE BRETAGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEILLON CAROL - France.
La marque QUILTMANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUILTMANIA est expirée depuis le 8 avril 2007.
VEILLON CAROL née DOYEN - LA BUTTE GAILLARD, 44360 ST ETIENNE DE MONTLUC - France
REDOR MARTINE née LEFROID - LE PATUREAU, 44360 VIGNEUX DE BRETAGNE - France
VEILLON CAROL - France
Inscription le 18 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350549 - Publication au BOPI 2002-07-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40
Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22
. Photographies. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Caractères d'imprimerie. . Tissus. Couvertures de lit et de table. . Editions de livres et de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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