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Marques déposées par monsieur veilleux richard
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NOVALSOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVALSOL
M. veilleux richard

Numéro de dépôt :
4292571
Date de dépôt :
09/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/08/2026
NOVALSOL de veilleux richard

Présentation de la marque NOVALSOL

Déposée le 9 août 2016 par monsieur veilleux richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOVALSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est monsieur veilleux richard domicilié(e) 74 rue de la gare - 38110 - CESSIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. veilleux richard domicilié(e) 74 RUE de la gare - 38110 - CESSIEU - France.

La marque NOVALSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALSOL arrivera à expiration en date du 9 août 2026.

veilleux richard a également déposé les autres marques suivantes : resitecnic


M. veilleux richard - 74 rue de la gare - 38110 - CESSIEU - France


M. veilleux richard - 74 RUE de la gare - 38110 - CESSIEU - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 5 juillet 2017 - Rejet partiel n°703347 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-05

Inscription le 5 juillet 2017 - Rejet partiel n°703346 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-05

Construction.